Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAR HAZARD
Numéro de dépôt :
1750292
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/1999
Présentation de la marque PAR HAZARD
Déposée le 14 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAR HAZARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAR HAZARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR HAZARD est expirée depuis le 14 février 1999.
GERDY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10